Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TREVEZ
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F.), SA

Numéro de dépôt :
92411248
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque TREVEZ

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREVEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F domicilié(e) 1 B Villa Thoreton - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque TREVEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREVEZ est expirée depuis le 20 mars 2022.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F a également déposé les autres marques suivantes : ECUSSON CIDRE AMBRE


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE (C.C.L.F.), SA - 1 B Villa Thoreton - 75015 - PARIS - France - SIREN 582049094


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 6 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°181406 - Publication au BOPI 1995-02-06

Inscription le 6 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181407 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2000 n°2209961 - Publication au BOPI 2000-11-26

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495621 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

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